AFR de Royaucourt

objet

Les statuts de l'Association foncière de Royaucourt ont été approuvés le 19 juin 2012.

l'AFR a été instituée par un arrêté préfectoral en date du 21 décembre 1959.

Elle regroupe les propriétaires concernés par l'aménagement foncier de la commune.

Le siège est fixé en Mairie au 2 rue du Mesnil 60420 Royaucourt.

L'AFR est chargée de la réalisation, de l'entretien et de la gestion des travaux ou ouvrages concernant les chemins ruraux de l'AFR.

L'association a pour organes: l'assemblée des propriétaires, le bureau, le président, le vice-président et le secrétaire désignés pour six années.

Les fonctions de comptable sont confiées au receveur principal de la trésorerie de St-Just en Chaussée.